Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS
/
AIR SAINT MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR SAINT MARTIN
SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS SA

Numéro de dépôt :
1563477
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1999

Présentation de la marque AIR SAINT MARTIN

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIR SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS domicilié(e) Immeuble LES COQUILLAGES BP 132, GRANCASE SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER DEJARDINS - France.

La marque AIR SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR SAINT MARTIN est expirée depuis le 4 décembre 1999.

SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MARTIN AIRLINES


SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS SA - Immeuble LES COQUILLAGES BP 132, GRANCASE SAINT MARTIN - France


XAVIER DEJARDINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Transport de personnes ou de marchandises par air