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Marques déposées par la société SOCIETE CAPRINE EUROPEENNE
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QUAND LE CHEVRE EST BON, C'EST SOIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAND LE CHEVRE EST BON, C'EST SOIGNON
SOCIETE CAPRINE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
93478285
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque QUAND LE CHEVRE EST BON, C'EST SOIGNON

Déposée le 28 juillet 1993 par la société SOCIETE CAPRINE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAND LE CHEVRE EST BON, C'EST SOIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CAPRINE EUROPEENNE domicilié(e) Soignon, SAINT-MARTIN-DE-SAINT-MAIXENT, 79402 SAINT MAIXENT L'ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 353 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque QUAND LE CHEVRE EST BON, C'EST SOIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAND LE CHEVRE EST BON, C'EST SOIGNON est expirée depuis le 28 juillet 2003.


SOCIETE CAPRINE EUROPEENNE - Soignon, SAINT-MARTIN-DE-SAINT-MAIXENT, 79402 SAINT MAIXENT L'ECOLE - France - SIREN 379353279


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200710 - Publication au BOPI 1996-04-25

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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