Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Capillaire
/
DES MEILLEURS CEPAGES FRANCEVAL LES BONS VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES MEILLEURS CEPAGES FRANCEVAL LES BONS VINS
Société Capillaire S.A.

Numéro de dépôt :
938702
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
Mans

Présentation de la marque DES MEILLEURS CEPAGES FRANCEVAL LES BONS VINS

Déposée le 6 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Société Capillaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mans), la marque française « DES MEILLEURS CEPAGES FRANCEVAL LES BONS VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Capillaire domicilié(e) (soc. an.), 45, rue de la Mariette, Le Mans. - France.

La marque DES MEILLEURS CEPAGES FRANCEVAL LES BONS VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DES MEILLEURS CEPAGES FRANCEVAL LES BONS VINS est expirée depuis le 6 novembre 1985.

Société Capillaire a également déposé les autres marques suivantes : DINAL SI TU VEUX SOUPER AVEC JOIE AVEC BON VIN OUVRE LA VOIE , DES BONS VINS CAPILLAIRE ROMAN


Société Capillaire S.A. - (soc. an.), 45, rue de la Mariette, Le Mans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Vins, vins mousseux, apéritifs, liqueurs, eaux-de-vie, cidres, bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.