Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES BONS VINS CAPILLAIRE ROMAN
Société Capillaire

Numéro de dépôt :
969752
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
Mans

Présentation de la marque DES BONS VINS CAPILLAIRE ROMAN

Déposée le 6 novembre 1975 par Société Capillaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mans), la marque française « DES BONS VINS CAPILLAIRE ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Capillaire domicilié(e) (soc. an.), 45, rue de la Mariette, Le Mans (Sarthe). - France.

La marque DES BONS VINS CAPILLAIRE ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DES BONS VINS CAPILLAIRE ROMAN est expirée depuis le 6 novembre 1985.

Société Capillaire a également déposé les autres marques suivantes : DINAL SI TU VEUX SOUPER AVEC JOIE AVEC BON VIN OUVRE LA VOIE , DES MEILLEURS CEPAGES FRANCEVAL LES BONS VINS


Société Capillaire - (soc. an.), 45, rue de la Mariette, Le Mans (Sarthe). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins.