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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CAPELLE
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ORANGE DRUMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE DRUMS
Société S.A. CAPELLE, Société Anonyme, Route d'Achères, 77760 LA CHAPELLE LA REINE.

Numéro de dépôt :
1155491
Date de dépôt :
24/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ORANGE DRUMS

Déposée le 24 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGE DRUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CAPELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque ORANGE DRUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORANGE DRUMS est expirée depuis le 24 octobre 1990.


Société S.A. CAPELLE, Société Anonyme, Route d'Achères, 77760 LA CHAPELLE LA REINE. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Batteries pour orchestres et instruments de musique à percussion les composant;supports, accessoires et pièces détachées pour ces instruments; instruments de musique en général.