Déposée le 28 avril 1978 par Société CAPELLE et FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « C CAPELLE ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société CAPELLE et FILS, domicilié(e) Société Anonyme, Route d'Achères, 77760 LA CHAPELLE LA REINE. - France.
La marque C CAPELLE ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque C CAPELLE ORGANISATION est expirée depuis le 28 avril 1988.
Société CAPELLE et FILS a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES CAPELLE
Société CAPELLE et FILS - Société Anonyme, Route d'Achères, 77760 LA CHAPELLE LA REINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Instruments de musique électriques ou non, amplificateurs de sons et autres appareils des classes 9 et 15 utilisés par les orchestres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C CAPELLE ORGANISATION"
