Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCAP
SOCIETE CAOUTCHOUTIERE DU PERIGORD société anonyme

Numéro de dépôt :
1480981
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2008

Présentation de la marque SOCAP

Déposée le 1 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAOUTCHOUTIERE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAOUTCHOUTIERE DU PERIGORD domicilié(e) Z.I. Beauregard, 19101 BRIVE LA GAILLARDE (dossier no 2119260) - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 220 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2119260) - France.

La marque SOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCAP est expirée depuis le 1 août 2008.

SOCIETE CAOUTCHOUTIERE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : SOCAP


SOCIETE CAOUTCHOUTIERE DU PERIGORD société anonyme - Z.I. Beauregard, 19101 BRIVE LA GAILLARDE (dossier no 2119260) - France - SIREN 677220360


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2119260) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1998 n°2119260 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Articles en caoutchouc, y compris ceux pour usage technique non compris dans d'autres classes; accessoires ou composants en caoutchouc de machines, notamment à laver le linge ou la vaisselle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.