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Marques déposées par Société CANALL (Société en nom collectif
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O'TOMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'TOMATE
Société CANALL (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1480248
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque O'TOMATE

Déposée le 27 juillet 1988 par Société CANALL (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société CANALL (Société en nom collectif) domicilié(e) Tour Europa, Cedex 130, 94532 RUNGIS PRINCIPAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque O'TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TOMATE est expirée depuis le 27 juillet 1998.

Société CANALL (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : HARRY COVER


Société CANALL (Société en nom collectif) - Tour Europa, Cedex 130, 94532 RUNGIS PRINCIPAL. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Tomates pelées, concassées;concentrés de tomate;purée de tomate; toutes préparations à base de tomates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.