Déposée le 14 décembre 1992 par SOCIETE CAMPTORT TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUASAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est SOCIETE CAMPTORT TECHNOLOGIE , domicilié(e) AVENUE LEON HEID, 64320 BIZANOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA MADAME RAVINA GISELE - France.
La marque AQUASAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASAVER est expirée depuis le 14 décembre 2002.
SOCIETE CAMPTORT TECHNOLOGIE - AVENUE LEON HEID, 64320 BIZANOS - France
SA RAVINA MADAME RAVINA GISELE - France
Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163241 - Publication au BOPI 1993-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Appareils de mesures et de calculs des évapotranspirations des flux de chaleur de mesures physiques diverses en particulier de l'environnement destiné à l'agriculture, la météorologie, l'agrométéorologie, la bioclimatologie, l'irrigation, l'agroalimentaire.Appareils de contrôle de l'irrigation et du drainage, évaluation des besoins en eau des cultures.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Transmission par informatique, télématique et tous moyens de communication et télécommunication de toute information relative à la météorologie, bioclimatologie et agrométéorologie.Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires, élaboration, conception de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, étude de projets techniques, service de conseil et d'aide à la décision en ce qui concerne l'irrigation des espaces verts et notamment de terrains de golf
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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