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Marques déposées par SOCIETE CALY
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ACTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI
SOCIETE CALY

Numéro de dépôt :
1035283
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTI

Déposée le 8 décembre 1977 par SOCIETE CALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CALY domicilié(e) (S.A.R.L.), Rue des Vals, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France.

La marque ACTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACTI est expirée depuis le 8 décembre 1987.

SOCIETE CALY a également déposé les autres marques suivantes : ACTY , FILTUB , STEMAT , ACTHERM


SOCIETE CALY - (S.A.R.L.), Rue des Vals, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France


Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°27391 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Inscription - Changement d'adresse n°25205 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°11904 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°9496 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121441 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.