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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CALVADOS MORICE
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CALVADOS MORICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS MORICE
Société CALVADOS MORICE (SARL)

Numéro de dépôt :
1159250
Date de dépôt :
17/07/1980
Lieu de dépôt :
ROUEN
CALVADOS MORICE de Société CALVADOS MORICE

Présentation de la marque CALVADOS MORICE

Déposée le 17 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CALVADOS MORICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CALVADOS MORICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CALVADOS MORICE domicilié(e) 15, rue du Contrat Social, 76000 ROUEN. - France.

La marque CALVADOS MORICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CALVADOS MORICE est expirée depuis le 17 juillet 1990.

Société CALVADOS MORICE a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS MORICE , CALVADOS MORICE


Société CALVADOS MORICE (SARL) - 15, rue du Contrat Social, 76000 ROUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Calvados.