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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Calvados BOULARD
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ARC DE TROMPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC DE TROMPHE
Société Calvados BOULARD S.A.

Numéro de dépôt :
97666081
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque ARC DE TROMPHE

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Calvados BOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC DE TROMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Calvados BOULARD domicilié(e) 14130 COQUAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 780 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S. Farell O'REILLY - France.

La marque ARC DE TROMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC DE TROMPHE est expirée depuis le 27 février 2007.

Société Calvados BOULARD a également déposé les autres marques suivantes : AVENELL , NOUVELLE VAGUE , CALVADOS DU ROI HAROLD


Société Calvados BOULARD S.A. - 14130 COQUAINVILLIERS - France - SIREN 975780032


F.O'R.S. Farell O'REILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

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