TERRA WATT
Présentation de la marque TERRA WATT
Déposée le 31 juillet 1978 par Société CALORWAY HEIZSYSTEM GMBH & CO Postfach 7 D-8131 BERG/Starnberger See auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRA WATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA WATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERRA WATT est expirée depuis le 31 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009