Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CROUSTOU DU PAYSAN
Société CALMETTES

Numéro de dépôt :
1278965
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque LE CROUSTOU DU PAYSAN

Déposée le 9 décembre 1982 par Société CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CROUSTOU DU PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société CALMETTES, domicilié(e) 24, rue du Docteur Henri Fournier, 12700 CADDENAC GARE (dossier no 2012094) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU (DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2012094) - France.

La marque LE CROUSTOU DU PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CROUSTOU DU PAYSAN est expirée depuis le 9 décembre 2002.

Société CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes : CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON , L'OUSTAL


Société CALMETTES - 24, rue du Docteur Henri Fournier, 12700 CADDENAC GARE (dossier no 2012094) - France


BOUJU (DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2012094) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012094 - Publication au BOPI 1992-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles. Salaisons, charcuterie.