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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALMETTES
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CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON
SOCIETE CALMETTES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95575796
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALMETTES domicilié(e) 13, boulevard Paul Ramadier, 12700 CAPDENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 180 DER .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON est expirée depuis le 14 juin 2005.

SOCIETE CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes : L'OUSTAL , LE CROUSTOU DU PAYSAN


SOCIETE CALMETTES (Société Anonyme) - 13, boulevard Paul Ramadier, 12700 CAPDENAC - France - SIREN 427180DER


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre gallus, et gibier: extraits de viande; huiles et graisses comestibles; pâtés, foies de volailles, produits de charcuterie à base d'oie ou de canard ou de porc, conserves à base de viande ou volailles, friton, boudin, andouillette, graton, confit d'oie ou de canard, foie gras, tripoux, plats préparés à base de viande, poisson, volaille; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille; saucissons, cous d'oie farçis