Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUGATS DU ROY RENE
Numéro de dépôt :
1069544
Date de dépôt :
06/03/1978
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Présentation de la marque NOUGATS DU ROY RENE
Déposée le 6 mars 1978 par SOCIETE CALISSONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « NOUGATS DU ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOUGATS DU ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOUGATS DU ROY RENE est expirée depuis le 6 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017