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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Calédonienne Des Tracteurs
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Caltrac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caltrac
Société Calédonienne Des Tracteurs S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4025665
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
Caltrac de Société Calédonienne Des Tracteurs

Présentation de la marque Caltrac

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Calédonienne Des Tracteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caltrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Calédonienne Des Tracteurs domicilié(e) 196 rue Gervolino, PK5-Magenta,, B.P. 14328, Magenta, 98803 Noumea Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MARIANNE TISSOT domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Caltrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caltrac est expirée depuis le 7 août 2023.


Société Calédonienne Des Tracteurs S.A.S., Société par actions simplifiée - 196 rue Gervolino, PK5-Magenta,, B.P. 14328, Magenta, 98803 Noumea Cedex - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MARIANNE TISSOT - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Services de vente au détail ou en gros de machines, d'équipements et de véhicules de construction, de véhicules de terrassement et d'excavation, de véhicules, machines et d'équipements miniers, d'équipements et de machines, service de vente au détail et en gros des pièces détachées des produits susmentionnés ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ;

Services de réparation et d'entretien à l'égard de machines, d'équipements et de véhicules de construction, de véhicules de terrassement et d'excavation, de véhicules, machines et d'équipements miniers, d'équipements et de machines ; services de location de machines, d'équipements et véhicules de construction, de véhicules de terrassement et d'excavation, de véhicules , machines et d'équipements miniers, d'équipements et de machines.