Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cliff a REGISTRED TRADE MARK
SOCIETE CALADOISE DE VETEMENTS (S.A.) SO.CA.VET.

Numéro de dépôt :
3007922
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2010
Cliff a REGISTRED TRADE MARK de SOCIETE CALADOISE DE VETEMENTS SO.CA.VET

Présentation de la marque Cliff a REGISTRED TRADE MARK

Déposée le 11 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALADOISE DE VETEMENTS SO.CA.VET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cliff a REGISTRED TRADE MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALADOISE DE VETEMENTS SO.CA.VET domicilié(e) SIEGE : 821 RUE NATIONALE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 695 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CALADOISE DE VETEMENTS SO.CA.VET. - France.

La marque Cliff a REGISTRED TRADE MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cliff a REGISTRED TRADE MARK est expirée depuis le 11 février 2010.


SOCIETE CALADOISE DE VETEMENTS (S.A.) SO.CA.VET. - SIEGE : 821 RUE NATIONALE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 379695109


SOCIETE CALADOISE DE VETEMENTS SO.CA.VET. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

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