Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORTIER D'OR
Numéro de dépôt :
1217318
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/10/1992
Présentation de la marque MORTIER D'OR
Déposée le 1 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CAFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « MORTIER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORTIER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORTIER D'OR est expirée depuis le 1 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11