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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CAFES PASTOR
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TORREFACTION DU CHABLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORREFACTION DU CHABLAIS
Société CAFES PASTOR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3318264
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/10/2014
TORREFACTION DU CHABLAIS de Société CAFES PASTOR

Présentation de la marque TORREFACTION DU CHABLAIS

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CAFES PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TORREFACTION DU CHABLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CAFES PASTOR domicilié(e) Parc du Pré Biollat,74200 ANTHY SUR LEMAN - 74200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 525 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AERES Maître Pierre-Yves JOLY domicilié(e) 139 rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France.

La marque TORREFACTION DU CHABLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORREFACTION DU CHABLAIS est expirée depuis le 14 octobre 2014.


Société CAFES PASTOR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Parc du Pré Biollat,74200 ANTHY SUR LEMAN - 74200 - France - SIREN 343525580


SCP AERES Maître Pierre-Yves JOLY - 139 rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580470 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Torrefaction (service de traitement) du café. Cafés toutes provenances – Thé – cacao.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.