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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAFA
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INTRA-CONDUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRA-CONDUIT
SOCIETE CAFA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1233471
Date de dépôt :
18/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1993

Présentation de la marque INTRA-CONDUIT

Déposée le 18 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTRA-CONDUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAFA domicilié(e) 66, rue de Provence, 75009 PARIS. - France.

La marque INTRA-CONDUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRA-CONDUIT est expirée depuis le 18 avril 1993.


SOCIETE CAFA (Société Anonyme) - 66, rue de Provence, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription - Transmission de propriété n°44292 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40819 - Publication au BOPI

Appareils pour le traitement, le soulagement ou la suppléance de la surdité, prothèses auditives.