Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAMPAGNARD NORMAND
SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1731344
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2016
LE CAMPAGNARD NORMAND de SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE CAMPAGNARD NORMAND

Déposée le 11 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAMPAGNARD NORMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION domicilié(e) Plumetot,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2307316) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 396 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2307316) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAMPAGNARD NORMAND est expirée depuis le 11 juin 2016.

SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIKING


SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION société par action simplifiée - Plumetot,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2307316) - 14440 - France - SIREN 309396240


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2307316) - 75340 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307316 - Publication au BOPI 2006-02-07

Renouvellement sans limitation n°2070105 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488996 - Publication au BOPI 2009-01-07

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.