Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CADILHAC
/
SINTOMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINTOMETAL
SOCIETE CADILHAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1291269
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque SINTOMETAL

Déposée le 30 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CADILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINTOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CADILHAC domicilié(e) 56, boulevard des Aciéries, 13010 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SINTOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTOMETAL est expirée depuis le 30 novembre 1994.

SOCIETE CADILHAC a également déposé les autres marques suivantes : SINTOGEL , SINTO PVC , SINTOLIT , SINTOBOIS , SINTOFER , SINTOPIERRE , SINTO MAGIC , SINTOKIT , SINTOSURF , SINTO STICK


SOCIETE CADILHAC (S.A.) - 56, boulevard des Aciéries, 13010 MARSEILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166507 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°42409 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°28040 - Publication au BOPI

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.