Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TONIC
Numéro de dépôt :
1402752
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/1995
Présentation de la marque TONIC
Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CACHEMIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIC est expirée depuis le 13 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37