Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAA AGENCEMENT REALISATION
Société CAA PARTICIPATION, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3352760
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2025
CAA AGENCEMENT REALISATION de Société CAA PARTICIPATION

Présentation de la marque CAA AGENCEMENT REALISATION

Déposée le 1 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CAA PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAA AGENCEMENT REALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CAA PARTICIPATION domicilié(e) 14, rue Saint Eloi, Z.A. de la Douarderie - 49290 - SAINT LAURENT DE LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 703 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Marc DIZIER, Avocats domicilié(e) 1, rue du Roi Albert, Boite postale 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 01 - France.

La marque CAA AGENCEMENT REALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAA AGENCEMENT REALISATION arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.


Société CAA PARTICIPATION, S.A.R.L. - 14, rue Saint Eloi, Z.A. de la Douarderie - 49290 - SAINT LAURENT DE LA PLAINE - France - SIREN 439703067


SELARL Marc DIZIER, Avocats - 1, rue du Roi Albert, Boite postale 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 01 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 3 avril 2007 - Concession de licence n°451603 - Publication au BOPI 2007-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Inscription le 24 janvier 2008 - Résiliation de licence n°467656 - Publication au BOPI 2008-01-24

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578199 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-09

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques, constructions transposables non métalliques, monuments non métalliques. Meubles, glaces, miroirs, cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, à savoir : meubles meublants, boîtes en bois, caisses en bois, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, distributeurs non métalliques fixes de serviettes, échelles en bois, figurines et statuettes en bois, niches pour animaux d'intérieurs, patères et crochets non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, porte parapluies, porte-revues, rayonnage, store d'intérieurs à lamelles. Travaux d'ébénisterie et d'agencement, construction, travaux de peinture et de vernissage, supervision (direction) de travaux de construction, entretien et restauration de mobilier. Etude de projets techniques, architecture, décoration intérieure.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.