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Marques déposées par la société SOCIETE C3L
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TRANSAXE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANSAXE
SOCIETE C3L

Numéro de dépôt :
92419582
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque TRANSAXE

Déposée le 7 mai 1992 par la société SOCIETE C3L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TRANSAXE »

Le déposant est la société SOCIETE C3L domicilié(e) Route de Vannes, 44819 ST HERBLAIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 076 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE C3L Monsieur YVES BESNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE C3L - Route de Vannes, 44819 ST HERBLAIN CEDEX - France - SIREN 384076782


SOCIETE C3L Monsieur YVES BESNARD - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308184 - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 2000-09-26

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