Le Charme des Bastides d'Antan...
Présentation de la marque Le Charme des Bastides d'Antan...
Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE C.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Charme des Bastides d'Antan... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Charme des Bastides d'Antan... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222159.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Charme des Bastides d'Antan... est expirée depuis le 14 avril 2013.
SOCIETE C.V.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22