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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.T.M
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COL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COL VERT
Société C.T.M. (SARL)

Numéro de dépôt :
1577482
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2000
COL VERT de Société C.T.M

Présentation de la marque COL VERT

Déposée le 21 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.T.M domicilié(e) Haute-Rivoire, 69610 STE FOY L'ARGENTIERE - France.

La marque COL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL VERT est expirée depuis le 21 février 2000.

Société C.T.M a également déposé les autres marques suivantes : ENDUR'O


Société C.T.M. (SARL) - Haute-Rivoire, 69610 STE FOY L'ARGENTIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Tissus et produits textile linge de maison, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.