Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTIM LA PASSION DE L'IMMOBILIER
Société C.T.I.M. CONSEIL TECHNIQUE IMMOBILIER, S.A. dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1541039
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1999
CTIM LA PASSION DE L\'IMMOBILIER de Société C.T.I.M. CONSEIL TECHNIQUE IMMOBILIER

Présentation de la marque CTIM LA PASSION DE L'IMMOBILIER

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société C.T.I.M. CONSEIL TECHNIQUE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTIM LA PASSION DE L'IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société C.T.I.M. CONSEIL TECHNIQUE IMMOBILIER domicilié(e) PARIS 18ème, 10, rue Ordener - France.

La marque CTIM LA PASSION DE L'IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTIM LA PASSION DE L'IMMOBILIER est expirée depuis le 11 juillet 1999.

Société C.T.I.M. CONSEIL TECHNIQUE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : CTIM


Société C.T.I.M. CONSEIL TECHNIQUE IMMOBILIER, S.A. dont le siège social est à - PARIS 18ème, 10, rue Ordener - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

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