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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société C.T HOLD PART
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OFFRE SAVOUREUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFRE SAVOUREUSE
Société C.T HOLD PART (SA)

Numéro de dépôt :
1701980
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
15/10/2001
OFFRE SAVOUREUSE de Société C.T HOLD PART

Présentation de la marque OFFRE SAVOUREUSE

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société C.T HOLD PART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OFFRE SAVOUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société C.T HOLD PART domicilié(e) La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France.

La marque OFFRE SAVOUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFRE SAVOUREUSE est expirée depuis le 15 octobre 2001.

Société C.T HOLD PART a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE BRIOCHE L'ESSARTAISE , OK Lait , 1896 , MALINE D'ARTHUR , LES FLEURENTINES , BRIOCHE DE PAQUES BLANDIN , La Brioche citrouille , DYNAMITE , L'ESSARTAISE BRIOCHE VENDEENNE , QUALITE QUATRE COEURS


Société C.T HOLD PART (SA) - La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Pains, patisseries, viennoiseries, brioches, confiseries, viandes, oeufs, lait, produits laitiers, huile, sauces, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.