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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société C.T HOLD PART
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MALINE D'ARTHUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALINE D'ARTHUR
Société C.T HOLD PART (SA)

Numéro de dépôt :
92430415
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque MALINE D'ARTHUR

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Société C.T HOLD PART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MALINE D'ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société C.T HOLD PART domicilié(e) La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société C.T HOLD PART (SA) - France.

La marque MALINE D'ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALINE D'ARTHUR est expirée depuis le 31 juillet 2002.

Société C.T HOLD PART a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE BRIOCHE L'ESSARTAISE , OK Lait , 1896 , LES FLEURENTINES , BRIOCHE DE PAQUES BLANDIN , La Brioche citrouille , DYNAMITE , OFFRE SAVOUREUSE , L'ESSARTAISE BRIOCHE VENDEENNE , QUALITE QUATRE COEURS


Société C.T HOLD PART (SA) - La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France


Société C.T HOLD PART (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Pains, patisseries, viennoiseries, brioches, confiseries, viandes, ufs, lait, produits laitiers, huile, sauces, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.