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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART
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La Brioche citrouille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Brioche citrouille
SOCIETE C.T. HOLD PART (S.A.)

Numéro de dépôt :
99806854
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque La Brioche citrouille

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « La Brioche citrouille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART domicilié(e) La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 124 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE C.T. HOLD PART (S.A.) - France.

La marque La Brioche citrouille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brioche citrouille est expirée depuis le 30 juillet 2009.

SOCIETE C.T. HOLD PART a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE BRIOCHE L'ESSARTAISE , OK Lait , 1896 , MALINE D'ARTHUR , LES FLEURENTINES , BRIOCHE DE PAQUES BLANDIN , DYNAMITE , OFFRE SAVOUREUSE , L'ESSARTAISE BRIOCHE VENDEENNE , QUALITE QUATRE COEURS


SOCIETE C.T. HOLD PART (S.A.) - La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France - SIREN 379124290


SOCIETE C.T. HOLD PART (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Pain, pâtisserie, produits de viennoiserie, brioches, confiseries, viandes, oeufs, lait, produits laitiers huile, sauce. Publicité et aide à la direction des affaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).