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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART
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1896
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1896
SOCIETE C.T. HOLD PART (SA)

Numéro de dépôt :
96608517
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/01/2006

Présentation de la marque 1896

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « 1896 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART domicilié(e) La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 124 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE C.T. HOLD PART (SA) - France.

La marque 1896 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1896 est expirée depuis le 26 janvier 2006.

SOCIETE C.T. HOLD PART a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE BRIOCHE L'ESSARTAISE , OK Lait , MALINE D'ARTHUR , LES FLEURENTINES , BRIOCHE DE PAQUES BLANDIN , La Brioche citrouille , DYNAMITE , OFFRE SAVOUREUSE , L'ESSARTAISE BRIOCHE VENDEENNE , QUALITE QUATRE COEURS


SOCIETE C.T. HOLD PART (SA) - La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France - SIREN 379124290


SOCIETE C.T. HOLD PART (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 30 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°239462 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 27 janvier 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°231764 - Publication au BOPI 1997-01-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Pains, pâtisseries, viennoiseries, brioches, confiseries, viandes, ufs, lait, produits laitiers, huile, sauces. Publicité et affaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).