Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGUE POUR LA RECHERCHE CARDIO VASCULAIRE
Société C.O.D.

Numéro de dépôt :
1756300
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/10/2000

Présentation de la marque LIGUE POUR LA RECHERCHE CARDIO VASCULAIRE

Déposée le 17 octobre 1990 par Société C.O.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LIGUE POUR LA RECHERCHE CARDIO VASCULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société C.O.D., domicilié(e) 1/3, rue Pleyel, Tour Pleyel, 93200 ST DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN & KORKMAZ - France.

La marque LIGUE POUR LA RECHERCHE CARDIO VASCULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGUE POUR LA RECHERCHE CARDIO VASCULAIRE est expirée depuis le 17 octobre 2000.

Société C.O.D a également déposé les autres marques suivantes : LA PLUME A L'OREILLE


Société C.O.D. - 1/3, rue Pleyel, Tour Pleyel, 93200 ST DENIS - France


SCP ROBIN & KORKMAZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Communications. Agences de presse. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Educations et divertissements. Education. Institutions d'enseignement. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.