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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société C.I.T.A
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NOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOE
Société C.I.T.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1529403
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1998

Présentation de la marque NOE

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Société C.I.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société C.I.T.A domicilié(e) 1 Blvd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR SEINE - France.

La marque NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOE est expirée depuis le 29 mars 1998.

Société C.I.T.A a également déposé les autres marques suivantes : ANILOTO


Société C.I.T.A. (S.A.) - 1 Blvd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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