Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTOQ COUT TOTAL DE LA QUALITE COUT TOTAL D'OBTENTION DE LA QUALITE
Société C.I.A.Q., S.A.

Numéro de dépôt :
1596017
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000
CTOQ COUT TOTAL DE LA QUALITE COUT TOTAL D\'OBTENTION DE LA QUALITE de Société C.I.A.Q

Présentation de la marque CTOQ COUT TOTAL DE LA QUALITE COUT TOTAL D'OBTENTION DE LA QUALITE

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Société C.I.A.Q auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTOQ COUT TOTAL DE LA QUALITE COUT TOTAL D'OBTENTION DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société C.I.A.Q domicilié(e) 113, av. Victor Hugo, 75016 PARIS - France.

La marque CTOQ COUT TOTAL DE LA QUALITE COUT TOTAL D'OBTENTION DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTOQ COUT TOTAL DE LA QUALITE COUT TOTAL D'OBTENTION DE LA QUALITE est expirée depuis le 7 juin 2000.

Société C.I.A.Q a également déposé les autres marques suivantes : LE PLUS , INSTITUT QUALITE , LE ZERO SOUCI


Société C.I.A.Q., S.A. - 113, av. Victor Hugo, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Toutes les activités de conseil d'entreprise dans le domaine de la gestion de la qualité, c'est-à-dire tout ce qui a trait à l'activité de conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, informatiques.Location de matériel de traitement de texte, ordinateurs et micro-ordinateurs.Education, institutions d'enseignement, édition et production de livres, revues, abonnements, journaux, prêts de livres.Productions radiophoniques, de films ou par télévision.Location de films, video cassettes et video disques.Distribution de journaux, livres, revues, édition et production de documents imprimés, supports magnétiques, lisibles ou non.Utilisation sur microordinateur de matériel de création et de duplication.Publicité, distribution de prospectus d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Organisation de cours en matière d'éducation ou de divertissement.Prestations de services se rapportant à la gestion et à l'enseignement de la qualité. Didacticiel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.