Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTO DE FLORENCE TERRE DES ARTS
Société C.G.C.M. - COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1254340
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993
COTTO DE FLORENCE TERRE DES ARTS de Société C.G.C.M. - COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX

Présentation de la marque COTTO DE FLORENCE TERRE DES ARTS

Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société C.G.C.M. - COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTO DE FLORENCE TERRE DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société C.G.C.M. - COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX domicilié(e) 6, impasse des Hautes Beauces, 78410 AUBERGENVILLE ; - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque COTTO DE FLORENCE TERRE DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTO DE FLORENCE TERRE DES ARTS est expirée depuis le 16 décembre 1993.

Société C.G.C.M. - COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : TERRE CUITE MERIDIONALE LES FEUILLETS D'AUTREFOIS , "MEZZOGRES"


Société C.G.C.M. - COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX (Société Anonyme) - 6, impasse des Hautes Beauces, 78410 AUBERGENVILLE ; - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Carreaux de terre cuite.