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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Socièté C.E.R.E.P
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A.P.S.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.S.L.
Socièté C.E.R.E.P. Sarl

Numéro de dépôt :
92406344
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque A.P.S.L.

Déposée le 19 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Socièté C.E.R.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.S.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Socièté C.E.R.E.P domicilié(e) 17 rue André Laurent, 94120 Fontenay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.RE.P - France.

La marque A.P.S.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.S.L. est expirée depuis le 19 février 2002.

Socièté C.E.R.E.P a également déposé les autres marques suivantes : LE CONTRAT FLEXIBLE , LE CONTRAT EN UNITES DE CREDIT , PROXICARTE , LA NOUVELLE PREVOYANCE


Socièté C.E.R.E.P. Sarl - 17 rue André Laurent, 94120 Fontenay sous bois - France


C.E.RE.P - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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