Déposée le 2 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.C.T.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.C.T.L domicilié(e) 17, rue Jobbé Duval, 75015 PARIS. - France.
La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHEBUS est expirée depuis le 2 mai 1993.
Société C.C.T.L a également déposé les autres marques suivantes : EL EVERLAZ
Société C.C.T.L. SARL - 17, rue Jobbé Duval, 75015 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
JEUX D'ORGUE A MEMOIRES Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou un jeton;machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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