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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE C.C.M.M
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PASTI'CHOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTI'CHOC
SOCIETE C.C.M.M., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3658087
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
PASTI\'CHOC de SOCIETE C.C.M.M

Présentation de la marque PASTI'CHOC

Déposée le 17 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE C.C.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTI'CHOC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE C.C.M.M domicilié(e) 11 Rue Georges Clemenceau - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 058 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTI'CHOC est expirée depuis le 17 juin 2019.


SOCIETE C.C.M.M., Société à responsabilité limitée - 11 Rue Georges Clemenceau - 03200 - VICHY - France - SIREN 390058675


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Confiseries, bonbons, notamment confiseries et bonbons à base de chocolat.