Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNY KISS
Société C.C.E.B. Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne

Numéro de dépôt :
97699974
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque SUNNY KISS

Déposée le 17 octobre 1997 par la société Société C.C.E.B. Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNNY KISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la société Société C.C.E.B. Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne domicilié(e) rua Francesco de Francesco DANGELO - No 401, Praia do Futuro, Fortaleza, CEP 60181-500 CEARA, BRESIL - Brésil et immatriculée sous le numéro RCS 416 434 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Navarro Christian - France.

La marque SUNNY KISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY KISS est expirée depuis le 17 octobre 2007.


Société C.C.E.B. Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne - rua Francesco de Francesco DANGELO - No 401, Praia do Futuro, Fortaleza, CEP 60181-500 CEARA, BRESIL - Brésil - SIREN 416434870


Monsieur Navarro Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, laits, crèmes, gel pour le visage et le corps. Fond de teint, crèmes teintées, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau notamment les crèmes, huiles gels solaires, laits, crèmes après soleil. Produits pour les cheveux notamment laques, gels, crèmes et schampooings, préparations cosmétiques pour le bain sous forme de gels, huiles crèmes et sels de bains. Articles de lunetterie. Appareils et instruments optiques. Montures de lunettes. Vêtements, chaussure, chapellerie Serviettes de plage, serviettes de bain. Sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), malettes, parasols, articles de sellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.