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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C B A
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CBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBA
Société C B A (SARL)

Numéro de dépôt :
1678619
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1999
CBA de Société C B A

Présentation de la marque CBA

Déposée le 27 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C B A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C B A domicilié(e) 3, rue d'Arcole, 75004 PARIS - France.

La marque CBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBA est expirée depuis le 27 juin 1999.


Société C B A (SARL) - 3, rue d'Arcole, 75004 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

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