Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME DE RETZ
SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743540
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque LA DAME DE RETZ

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DAME DE RETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque LA DAME DE RETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DE RETZ est expirée depuis le 24 juillet 2008.

SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BRINOLINE , BRIORANGE , BUTON ATLANTIQUE BISCUITS , BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON , LA MIE DU JOUR , AGRICULTURE RAISONNEE INGREDIENTS DE QUALITE , BRIOSTAR , LUNE DE JOUR , LES DELICES DE RETZ , LA FEE BRIOCHE


SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS (S.A.) - Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Brioches, produits de viennoiserie, de pâtisserie, de boulangerie, de confiserie.