Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KID LAIT
SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A.

Numéro de dépôt :
99803171
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2009

Présentation de la marque KID LAIT

Déposée le 8 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KID LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque KID LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KID LAIT est expirée depuis le 8 juillet 2009.

SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BRINOLINE , BRIORANGE , BUTON ATLANTIQUE BISCUITS , BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON , LA MIE DU JOUR , AGRICULTURE RAISONNEE INGREDIENTS DE QUALITE , BRIOSTAR , LA DAME DE RETZ , LUNE DE JOUR , LES DELICES DE RETZ


SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A. - Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Brioches, produits de viennoiserie, de pâtisserie, de boulangerie, de confiserie.