Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS
/
BRIORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIORANGE
SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS SA

Numéro de dépôt :
96634878
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque BRIORANGE

Déposée le 16 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO-BLAYAU - France.

La marque BRIORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIORANGE est expirée depuis le 16 juillet 2006.

SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BRINOLINE , BUTON ATLANTIQUE BISCUITS , BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON , LA MIE DU JOUR , AGRICULTURE RAISONNEE INGREDIENTS DE QUALITE , BRIOSTAR , LA DAME DE RETZ , LUNE DE JOUR , LES DELICES DE RETZ , LA FEE BRIOCHE


SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS SA - Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO-BLAYAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir