Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRINOLINE
SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A.

Numéro de dépôt :
97691672
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque BRINOLINE

Déposée le 7 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRINOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque BRINOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRINOLINE est expirée depuis le 7 août 2007.

SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BRIORANGE , BUTON ATLANTIQUE BISCUITS , BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON , LA MIE DU JOUR , AGRICULTURE RAISONNEE INGREDIENTS DE QUALITE , BRIOSTAR , LA DAME DE RETZ , LUNE DE JOUR , LES DELICES DE RETZ , LA FEE BRIOCHE


SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A. - Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Brioches, produits de viennoiserie, de pâtisserie, de boulangerie, de confiserie