Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C.
Société BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C. Société anonyme

Numéro de dépôt :
93495625
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C.

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C domicilié(e) 101 boulevard Dalby, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 992 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUEGUEN FREOUR ROYER LETHU Maître Pierre LETHU - France.

La marque BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C. est expirée depuis le 26 novembre 2003.


Société BUREAU D'ETUDES GRANDES CUISINES par abréviation B.E.G.C. Société anonyme - 101 boulevard Dalby, 44000 NANTES - France - SIREN 343992939


SCP GUEGUEN FREOUR ROYER LETHU Maître Pierre LETHU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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