Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUCHAR DE BEAUNE FRANCE
Numéro de dépôt :
1018327
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque BUCHAR DE BEAUNE FRANCE
Déposée le 13 mai 1977 par Société BUCHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « BUCHAR DE BEAUNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUCHAR DE BEAUNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BUCHAR DE BEAUNE FRANCE est expirée depuis le 13 mai 1987.
Société BUCHAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030