Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B DE BEAUNE FRANCE
Numéro de dépôt :
1018325
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque B DE BEAUNE FRANCE
Déposée le 13 mai 1977 par Société BUCHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « B DE BEAUNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B DE BEAUNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque B DE BEAUNE FRANCE est expirée depuis le 13 mai 1987.
Société BUCHAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030