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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société BSN medicalSociété par actions simplifiée
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Elasto-Club
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Elasto-Club
Société BSN medical SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3307108
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
Elasto-Club de Société BSN medicalSociété par actions simplifiée

Présentation de la marque Elasto-Club

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société BSN medicalSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elasto-Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société BSN medicalSociété par actions simplifiée domicilié(e) Rue du Millénaire, Boite Postale 22,72320 VIBRAYE - 72320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 018 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BSN medical SAS Direction Commerciale et Marketing domicilié(e) 25, boulevard Alexandre Oyon,75058 LE MANS Cedex 2 - 75058 - France.

La marque Elasto-Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elasto-Club est expirée depuis le 30 juillet 2014.


Société BSN medical SAS Société par actions simplifiée - Rue du Millénaire, Boite Postale 22,72320 VIBRAYE - 72320 - France - SIREN 434018990


Société BSN medical SAS Direction Commerciale et Marketing - 25, boulevard Alexandre Oyon,75058 LE MANS Cedex 2 - 75058 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Produits de contention et/ou de compression adhésive ou non dans le domaine de la traumatologie sportive notamment. Produits de contention articulaire, musculaire, ligamenteuse. Produits de traitement compressif utilisé en phlébologie. Produits de fixation de pansements et attèles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.